Accès au contenu
Equitaxe

A cheval contre la TVA à 20%

Près d'un millier cavaliers, amateurs d'équitation et centres équestres isérois, drômois et ardéchois ont manifesté ce mercredi à Grenoble pour « défendre leur amour du cheval » et de l'équitation, ainsi que le « taux réduit de TVA qui facilite à tous l'accès à ce sport et la survie » des centres équestres.
A cheval contre la TVA à 20%

 

Chevaux, poneys, chars, calèches et autres attelages, ils étaient près d'un millier de manifestants - bipèdes et quadrupèdes - à avoir répondu à l'appel de l'antenne iséroise du Groupement hippique nationale (GHN) pour défiler contre la fin du taux réduit de TVA appliqué aux activités équestres, prévue dès janvier prochain. Cette mobilisation régionale était conjointement orchestrée dans les Savoie, l'Ain, le Rhône et la Loire. Après une opération escargot organisée le matin par une soixantaine de camions et de vans sur le boulevards de Grenoble, les manifestants se sont rassemblés vers midi aux abords du boulevard Clémenceau. Scandant des slogans tels que « On descend la TVA à 5%! » ou « Le cheval, c'est génial, la TVA, c'est fatal », les manifestants se sont ensuite dirigés vers le centre-ville. Après être passés par l'Hôtel de ville et la Préfecture, ils ont fait une halte remarquée près du musée de Grenoble. Le cortège a ensuite opéré un détour par la place Victor Hugo, provoquant une animation inédite sur le marché de Noël...

Survie des centres équestres

L'antenne iséroise du Groupement hippique national a maintenu son appel à manifester en dépit des récentes avancées obtenues auprès du gouvernement. Le collectif reconnaît que « ces derniers jours, le gouvernement semble prêter une oreille attentive » à la question. Mais « ce que nous voulons désormais, c'est du concret, autrement dit une TVA adaptée à notre sport, déclare Sylvie Aujard au nom du collectif. Il faut que ça bouge, et vite : le décret faisant passer la TVA à 20 % prend effet au premier janvier. S'il s'applique réellement, on est mort. »

Le Groupement hippique national a rencontré le Premier ministre lundi dernier, qui leur a confirmé les engagements pris par le ministre du Budget, Bernard Cazeneuve, quelques jours plus tôt. « Cependant, poursuit le collectif, de gros doutes subsistent  sur les résultats des discussions à venir. Nous vous rappelons que ce  combat (manifestations) n'est pas politique, seule la survie des centres équestres et de tous [leurs] pratiquants compte. »

                       

Exception équestre

La prochaine étape décisive sera le déplacement à Bruxelles d'une délégation de représentants de la filière équestre et de membres du gouvernement pour plaider en faveur du maintien du taux réduit pour leur activité. Ils entendent faire valoir que l'utilisation des installations sportives peut être éligible à une TVA à taux réduit, mais ils veulent aussi défendre l'exception équestre et culturelle française. « La France est le seul pays où l'équitation est autant démocratisée », plaide Nicolas Jullien du collectif Ardèche-Drôme. « Nous ne voulons pas d'aides, nous ne voulons pas de subventions, nous voulons être autonomes et vivre de notre métier », reprend Sylvie Aujard. Les propriétaires de centres équestres rejettent le principe du fonds cheval qu'ils considèrent inadapté, de même que le fonds compétitivité emploi, « illogique, car nous n'y avons pas droit » et les fameux contrats sensés être signés avant la fin de l'année pour bénéficier d'une TVA à 7%, « illégaux,  car on ne peut pas facturer la même prestation à deux tarifs différents ». Mais surtout, ils estiment « que rien n'obligeait le gouvernement à prendre ce décret pour passer à une TVA à taux plein », considérant que « la France n'avait pas encore été attaquée et que la filière aurait pu se préparer ». Pour Nicolas Jullien, la question est politique : « La France a beaucoup de contentieux avec l'Europe et désire en liquider certains, dont celui de l'équitation, qui pénalise une filière complète. Aucune profession ne peut supporter une hausse de 13 points », insiste-t-il. Sentiment d'abandon, de désespoir, les dirigeants de centres équestres rappellent que leurs structures « ne coûtent rien aux collectivités ». « Nous finançons nous-mêmes nos infrastructures par le biais des activités que nous proposons à nos clients, ce qui est très différent comparé aux autres clubs sportifs », martèle Sylvie Aujard. L'Isère compte 150 clubs et 14 500 licenciés, la Drôme a 80 clubs et l'Ardèche, 58. Les  structures les plus éloignées des centres urbains sont souvent de taille modeste avec un seul propriétaire-moniteur. Pour eux, le changement de régime de TVA, « c'est la mort annoncée », comme l' affirme Corinne Sitar présidente du Comité départemental d'équitation de l'Ardèche.

              

Marianne Boilève et Isabelle Doucet

 

Les propositions du ministre du Budget pour soutenir la filière équine

Bernard Cazeneuve s'est engagé à soutenir la filière équine en accompagnant, dès 2014, les activités pour lesquelles un taux plein serait exigé par la Commission européenne et en conservant un maximum d'activités à taux réduit. En marge du débat sur le budget 2014 au Sénat, le ministre a également promis de se battre pour « faire valoir les atouts que représente cette filière en Europe dans le cadre de la renégociation de la directive TVA » et « pour réintroduire les centres équestres dans le dispositif de taux réduits ».