La réalisation d'une cartographie précise et exhaustive des cours d'eaux s'apparente à un travail de fourmi, tant il y en a à répertorier.

Mais il est important.

Il correspond à une demande de la profession agricole qui souhaite clarifier les choses une bonne fois pour toutes.

Car, entre les cartes IGN qui servent actuellement de référence et les réalités de terrain, il y a parfois un certain - grand - écart.

Réunions d'information

Cela fait plus d'un an que l'initiative est lancée en Isère (elle a vocation à être menée dans l'ensemble du territoire national).

Pilotée par la DDT, elle consiste à classer en cours d'eau ceux qui respectent trois critères : « un écoulement d’eaux courantes dans un lit naturel à l’origine, alimenté par une source, et présentant un débit suffisant la majeure partie de l’année ».

Ces trois critères sont cumulatifs.

Si l’un de ces trois critères est infirmé, alors l’écoulement n’est pas un cours d’eau.

Une première cartographie a été réalisée par la DDT prenant en compte les cours d'eau au sens de la police de l'eau et des expertises de terrains, réalisées par les agents de l'AFB (Agence française pour la biodiversité).

Elle devra être présentée à tous les bassins versants isérois de façon à ce que les différents acteurs concernés puissent en prendre connaissance et informer l'administration des erreurs dont ils ont fait le constat sur le terrain.

La démarche est actuellement en cours dans les bassins versants des quatre vallées et de Bièvre-Liers-Valloire, où des réunions d'information et d'études de carte ont été organisées récemment.

« Nous incitons tous les agriculteurs à consulter les cartes proposées et à nous faire part, avant le 15 mai, de leurs contestations accompagnées d'un maximum de commentaires pour les transmettre à la DDT, de façon à ce qu'elle procède au déclassent qui s'impose », explique Sylvie Budillon-Rabatel, en charge de ce dossier pour la FDSEA.

L'enjeu est important.

Même si, pour l'instant, cet inventaire n'est pas un document opposable et ne sera utilisé que pour les règles relatives à l'urbanisme et aux dépôts de dossier « loi sur l'eau », il pourrait, à terme, servir de référence pour les bandes enherbées et les ZNT (Zones non traitées)*.

L'ensemble de la cartographie est consultable sur le site Internet de la DDT, dans la rubrique Environnement - inventaire des cours d'eau. 

Droit d'usage

Hubert Avril, agriculteur à Arzay, a participé à la réunion d'information concernant le bassin versant de Bièvre-Liers-Valloire.

Il estime que « la cartographie existante comportait des erreurs et était source de confusion. Il faut que les agriculteurs portent un regard attentif à cette classification et fassent connaître les inexactitudes ».

Il cite l'exemple des Bonnevaux où lui-même a constaté que des étangs (qui sont dans les faits des eaux closes) avaient été classés en cours d'eau.

« Des cas comme celui-ci, je pense qu'il y en a ailleurs », avertit-il.

Hubert Avril demande aussi à ce que la profession soit assurée de garder un droit d'usage sur ces cours d'eau ou retenues collinaires, notamment en zone d'élevage. 

« Il faut que les animaux puissent continuer à s'y abreuver dans le cas où ils traversent des parcelles pâturées », explique-t-il.

* Aujourd'hui, ce sont les cartes IGN qui restent la référence en la matière.

Isabelle Brenguier