« L’objectif est, d’ici trois ou quatre ans, d’avoir une carte des cours d’eau exhaustive et stabilisée, partagée par l’ensemble des acteurs de terrain », assure Didier Josso, directeur adjoint de la DDT38. Le chantier de l’inventaire des cours d’eau a été lancé courant 2015 à la demande de la profession agricole. Il permettra d’établir une cartographie la plus fidèle possible à la réalité, ce document pouvant devenir un jour opposable. La connaissance des cours est particulièrement pertinente dans le cadre de l'application de la loi sur l'eau en ce qui concerne la modification des profils du lit mineur des cours d'eau, la destruction de frayères ou l'entretien des cours d'eau et canaux.

Affluents du Haut-Rhône

En Isère, une première cartographie, dite V0, présentée en 2016 à partir des cartes IGN, a donné le point de départ du travail de révision.

Il s’est effectué bassin par bassin, en commençant par le nord du département. L'an dernier, seuls les secteurs des affluents du Haut-Rhône et de la Bourbre ont pu être expertisés par les agents de l’ex Onema, la police de l'eau, devenue AFB pour Agence française de la biodiversité. Ceux de Bièvre-Liers-Valloire et des Quatre vallées de Vienne seront examinés au mois de février. A chaque fois, la même méthodologie est appliquée, à savoir une réunion de présentation en salle assortie d’une visite de terrain avec l’ensemble des partenaires (élus, syndicats, agriculteurs, associations etc.) Ces derniers ont ensuite deux mois pour faire remonter leurs remarques à la DDT. Cette première étape du travail de révision a été présentée devant tous ces mêmes partenaires.

Déclassement de cours d'eau

A l’origine, dans le Haut-Rhône, 45% du linéaire de 850 km de réseau des cours d’eau étaient présentés comme déterminés, 3% comme inexistants et 52% à expertiser. Ce qui représente un millier de tronçons* sur les 2 700 que compte le bassin. Après les observations de terrain, la moitié des cours à expertiser a été confirmée en tant que cours d’eau, et l’autre moitié, infirmée. Très peu de tronçons sont restés indéterminés. La DDT a ensuite dû traiter 119 retours de la part de la chambre d’agriculture et de la FDSEA, qui se sont fortement mobilisées auprès des exploitants, mais aussi de la part de la communauté de communes Pays des Couleurs avec l’association Lo Parvi. Il s’agissait principalement de demandes de déclassement (67), mais aussi des ajouts de cours d’eau (4) et de non cours d’eau (10) et de cours inexistants (5).

Cartographie exemplaire

A l’issue d’un retour d’analyse terrain et bureau, le déclassement a concerné 15 tronçons, 8 cours d’eau sont à retracer et 44 demeurent des cours d’eau. C’est ce qui donnera le matériau de la nouvelle version de la carte dite V1. André Coppard, élu à la chambre d’agriculture en charge des dossiers d’aménagement préconise « d’attendre avant de publier quelque chose susceptible d’être remodifié ». L’administration et la profession agricole admettent que cette première étape, dans la révision de la cartographie des cours d’eau, se doit d’être exemplaire afin de faire école dans les autres bassins versant. La profession agricole réclame une concertation sincère. Clémentine Bligny, responsable du service environnement à la DDT de l'Isère, propose de laisser indéterminés « les tronçons qui posent question » dans la V1 qui sera publiée ces jours-ci sur le site de la préfecture de l'Isère et consultable sur terredauphinoise.fr. Elle souligne que la méthodologie s’établit au fur et à mesure de l’avancement du dossier. Il convient ainsi « de tenir le rythme et une concertation de qualité qui ne décourage pas les partenaires ».

Une V2 à la fin de l'année

Car le travail réalisé ne concerne pour l'instant que 6% des cours d’eau et la tâche est encore immense en Isère. L’AFB a prévu d’expertiser le bassin de la Bourbre dans le courant du premier trimestre 2017. Suivront les Quatre vallées de Vienne et Bièvre-Liers-Valloire à partir de mars 2017. Puis les bassins de Fure-Morge-Olon, la Bas-Grésivaudan et le Grésivaudan, la Galaure et les Chambaran, le Vercors, la Varèze et la Sanne et enfin, Chartreuse-Guiers. Le comité de pilotage de la V2 est prévu fin 2017.

« Et après ? » interrogent les élus de montagne. Les cours d’eau de Drac, Romanche et Belledonne feront l’objet d’une expertise en 2018. « Dans les secteurs de montagne la connaissance des cours d’eau est meilleure », rassure Clémentine Bligny. Elle précise que les canaux d’amenée liés aux ouvrages hydrauliques et considérés comme sources feront l’objet d’une concertation. Sur le terrain, certains acteurs préfèreraient que le temps d’expertise soit aussi celui de la concertation, afin d’éviter un certain nombre d’allers-retours. « Une cartographie n’est jamais définitive et toujours amenée à être révisée », a précisé un agent de l’AFB.

Isabelle Doucet

*un tronçon mesure en moyenne 370 mètres.

Un cours d’eau, c’est quoi ?