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Foncier

Une bourse pour échanger les parcelles forestières en Grésivaudan

La coopérative forestière Coforêt pilote la Bourse forestière du Grésivaudan, la troisième en région et la première en Isère.
Une bourse pour échanger les parcelles forestières en Grésivaudan

« La mise en place des bourses forestières relève d'un constat, celui d'un besoin de restructuration et d'un manque de solutions. Leur principe est de parvenir à recenser les parcelles à vendre ou à échanger, les afficher et faire vivre le dispositif, en délivrant l'information et en mettant en contact les acheteurs et les vendeurs, puis en réalisant les transactions », explique Jean-Luc Chenal, directeur du service Gestion des propriétés de Coforêt, la coopérative forestière implantée dans onze départements du Sud-Est de la France. Ainsi, après les Savoie, c'est au tour de l'Isère et plus précisément de la communauté de communes du Grésivaudan de lancer une bourse forestière. Pas moins de 47 communes et 42 500 hectares de forêts, dont 37 000 de forêt productive sont concernés. La forêt privée pèse pour 70% des superficies boisées, aux mains de plus de 12 000 propriétaires ou comptes cadastraux.  « On ne constate pas un morcellement extrême, mais les extrêmes sont importants », poursuit Jean-Luc Chenal. Dans le Grésivaudan, 43% des surfaces sont très morcelées, c'est-à-dire inférieures à 4 hectares, « le reste est intéressant ». Car, à partir de 4 hectares, il est en effet possible d'entrer dans un cycle d'exploitation normal.

40 vendeurs, 114 parcelles

Profitant de l'outil numérique que représente le cadastre numérisé, un portail internet dédié à la bourse permet d'accéder à un espace cartographique et aux données intéressant toutes les parcelles. Coforêt vient en accompagnement du dispositif. « Car les dossiers de transactions sont toujours un peu compliqués », note l'opérateur technique, qui travaille avec le Centre régional de la propriété forestière en Rhône-Alpes (CRPF) pour l'animation de la bourse. Il convient en effet de suivre les dossiers, d'informer sur la valeur des parcelles, de mettre en place des offres d'achat, des aides à l'acquisition, de rechercher des solutions. L'amorçage de l'opération s'effectue par la diffusion, à 11 000 exemplaires, d'un formulaire auprès des propriétaires forestiers de la vallée du haut Grésivaudan. Aujourd'hui, après moins d'un mois de fonctionnement, Coforêt enregistre déjà 40 vendeurs de 114 parcelles représentant 40 hectares disponibles. Ce dispositif intéresse surtout les parcelles non spéculatives, une fois que le droit de préférence, c'est-à-dire l'obligation de notifier à son voisin la disponibilité de la parcelle, a été levé. « Souvent les communes se positionnent pour l'achat de ces parcelles de façon à créer de la réserve foncière », note Jean-Luc Chenal. Cependant, il reconnaît qu'il existe peu d'arguments pour inciter les propriétaires à vendre, souvent non soumis à l'impôt. Pour les acquéreurs, les dispositifs Ecif du conseil général et Defi acquisition de l'Etat, offrant une réduction d'impôt sur le revenu sous certains conditions, peuvent représenter des leviers importants, pour qui souhaite agrandir son parc forestier.

Isabelle Doucet

Bourse foncière/

Réunions d'information en Grésivaudan

Une série de réunions d'informations est organisée par la communauté de communes du Grésivaudan en direction de propriétaires forestiers.

-       le vendredi 11 octobre à 19h30 au Touvet, salle du Bresson,

-       le lundi 14 octobre à 19h30 à Allevard-les-Bains, salle Charrière,

-       le jeudi 17 octobre à 19h30 à Saint-Mury-Monteymont, salle des fêtes,

-       le jeudi 24 octobre à 19h30 à Saint-Nazaire-les-Eymes, salle André Cartier-Millon,

-       le vendredi 25 octobre à 19h30 au Touvet, salle du Bresson,

-       le vendredi 8 novembre à 19h30 à Saint-Martin-d'Uriage.

Informations et consultation sur : http://www.boursefonciere.fr/le-gresivaudan/